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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous.
Elles sont applicables dans leur intégralité pour tout contrat passé entre l'association sportive de l'AS CHANTEPIE section HANDBALL (via la société SKY 2000 ci-après dénommée « Hand Sport » son partenaire équipementier) et ses licenciés ci-après dénommés « Le client ».
Aucune dérogation aux présentes conditions ne pourra être admise sans accord écrit de l’association sportive AS CHANTEPIE HANDBALL représentée par son Président Jean Pierre GAIGNE.
Toute condition contraire aux présentes conditions générales de vente posée par l’acheteur, dans ses conditions générales d’achat ou dans tout autre document, sera inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
OBJET :
Les présentes conditions visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
COMMANDE ET EXÉCUTION :
Toute commande passée auprès de notre partenaire Hand Sport est ferme et définitive pour l’association.
Le licencié pour passer commande devra éditer le bon de commande et joindre son règlement avec, et déposer LES 2 DOCUMENTS dans la boîte à lettre de la section handball à la salle des 2 ruisseaux (lieu d'entraînement).
Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu’à épuisement des stocks. En conséquence, Hand Sport ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée. En cas d’une commande validée d’un produit devenu indisponible, l’association sportive AS CHANTEPIE HANDBALL s’engage à ne pas débiter le chèque du client, ou à effectuer le remboursement si le débit a déjà été constaté sur le relevé de compte bancaire du licencié. L’AS CHANTEPIE HANDBALL s’engage à prévenir tout licencié ayant passé une commande d’un produit devenu indisponible. Dans ce cas, il lui sera proposé un échange contre un produit de même prix, un avoir sur une prochaine commande ou une annulation de la commande.
Les articles proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, si des erreurs ou des omissions se produisaient sur cette présentation, AS CHANTEPIE HANDBALL ne pourraient en être tenu pour responsable.
PRIX :
Les prix sont indiqués en Euro et compris TTC hors redevance et taxe douanières pouvant être appliquées aux commandes émanant de l’étranger. Tous les droits et taxes actuellement applicables ou qui viendraient à l’être seront facturés en sus. Les produits sont fournis au prix fixé sur la base du tarif en vigueur au moment de la réception de la commande. Les prix sont modifiables sans préavis. Si l’expédition n’est pas intervenue dans un délai d’un mois, les prix facturés seront ceux en vigueur le jour de l’expédition.
Les équipements et fournitures sont vendus sans frais de port.
MODALITÉS DE PAIEMENT :
Le client à la possibilité de payer :
- Par chèque bancaire ou postal.
Le règlement doit être adressé à l’ordre de AS CHANTEPIE HANDBALL et accompagné du bon de commande imprimé sur le site internet de la boutique club.
Le chèque sera encaissé par l’association sportive à réception de la commande par le responsable matériel du club (Yoann Gauthier).
Dans tous les cas, Hand Sport accusera réception de la commande et sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, conformément aux dispositions de l’article L121-19 du code de la consommation; et ce directement au responsable matériel du club
FACTURE :
Une facture pourra être adressée sur simple demande du licencié. Elle sera rédigée par l’association sportive AS CHANTEPIE HANDBALL.
DÉLAI DE RÉTRACTATION :
Le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception par celui-ci du bien commandé. Dans l’hypothèse où le commerçant n’aurait pas reçu entre temps de confirmation de commande, ce délai de rétractation serait alors porté à 3 mois. Si le client exerce son délai de rétractation, l’association sportive AS CHANTEPIE HANDBALL s’engage à lui rembourser les sommes versées ou à effectuer un échange et ce, sans frais, dans un délai maximum de 30 jours.
CONDITIONS DE LIVRAISON :
La livraison s’effectue en fonction des volumes des commandes au minimum une fois par mois au responsable matériel du club.
Le licencié sera averti par le responsable matériel du club du jour de distribution par émail ou téléphone.
Les commandes seront toutes livrées le même jour à la salle polyvalente où les entraînements et matchs se disputent. Dans le cas d’une indisponibilité du licencié à se déplacer il peut donner procuration à une tierce personne pour récupérer ses articles, toutefois le licencié devra en avertir par mail ou par téléphone le responsable matériel du club.
Dans le cas où aucune solution ne peut être trouvé le jour de distribution, il appartiendra au licencié de se rapprocher du responsable matériel du club pour récupérer sa commande.
L’envoi postal de la commande du licencié lui sera facturé si celui ci ne trouve pas de solution autre pour venir chercher sa commande.
RÉCLAMATION :
Toute réclamation ne sera valable que si elle est formulée dans un délai de 48H suivant la réception par le licencié de sa commande, et ce par courrier recommandé avec accusé réception à l’association sportive AS CHANTEPIE HANDBALL. A défaut de production de ces éléments, aucune réclamation ne pourra être admise.
CONDITIONS DE GARANTIES :
Les articles vendus par Hand Sport sont garantis. Cette garantie est soumise aux garanties fournisseurs dans la durée et dans leur application.
En cas de défaillance (force majeure, dépôt de bilan …) de la part du fournisseur, la garantie de SKY 2000 cesserait de fait. La responsabilité de SKY 2000 ne saurait être engagée dans ces hypothèses.
Cette garantie ne s’étend pas à la réparation du préjudice que pourrait subir le client en raison des défectuosités des articles vendus. Elle est caduque :
- lorsque les articles ont fait l’objet d’interventions par des personnes n’appartenant pas à notre entreprise avant réclamation.
- lorsque les défectuosités sont dues directement ou indirectement à un entretien défectueux ou à une utilisation anormale, même passagère.
RETOUR DES PRODUITS :
Tous les articles visibles sur le site de la boutique de l’AS CHANTEPIE HANDBALL peuvent faire l’objet d’échange ou de remboursement
Les articles floqués personnalisés sont non échangeables et non remboursables.
Le délai pendant lequel le client peut solliciter un échange ou un remboursement est de 7 jours à compter de la réception de sa commande.
- Pour tout échange d’article, celui-ci devra être accompagné d’une copie de la facture et d’un règlement de 5€ pour participation aux frais de transports.
- L’acceptation remboursement reste à l’entière appréciation de l’association sportive AS CHANTEPIE HANDBALL et son partenaire HANDSPORT.
Les produits défectueux dont la garantie incombe à notre partenaire Handsport doivent obligatoirement être retournés à l’association sportive dans leur emballage d’origine. Le matériel incriminé doit être retourné par le licencié, accompagné d’une copie de la facture, en l’état et complet, à ses frais et risques au responsable matériel du club. Si la véracité des anomalies est validée par Hand Sport, le licencié sera remboursé des frais de retour.
Le licencié déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserve les conditions générales de vente de l'association sportive de l' AS CHANTEPIE HANDBALL ci-dessus reproduites.
CONTACT :
Yoann Gauthier au 07 86 49 72 16 ou
boutiqueaschb@gmail.com
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